En savoir plus sur la prévention Articles abordant la prévention des travaux avec de l'amiante Animation par l'APCHQ Animation par l'INRS France Amiante, on se protège! Aide-mémoire sur les dangers de l'exposition à l'amiante et mesures de prévention Ouvrir le PDF Identification des matériaux susceptible de contenir de l'amiante Pour respecter ses obligations en santé et sécurité du travail, un entrepreneur doit identifier les matériaux susceptibles de contenir de l’amiante avant d’entreprendre des travaux sur un bâtiment ou un ouvrage de génie civil. Ouvrir le PDF Protection accrue des milieux de travail Modifications des valeurs d’exposition admissibles de l’amiante dans l’air. Ouvrir le site web Travailler en toute sécurité avec l'amiante En 2010 seulement, la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) dénombrait 119 décès attribuables aux maladies professionnelles, dont 90 liés à l’inhalation de fibres d’amiante. Il faut agir… Ouvrir le PDF Amiante par l'APSAM Documents préparés par l'APSAM, sur le thème de l'amiante. Ouvrir le site web Effets de l'amiante sur la santé Les fibres d’amiante présentes dans l’air constituent un risque pour la santé des personnes qui y sont exposées. Les matériaux contenant de l’amiante peuvent donc être dangereux pour la santé lorsqu’ils libèrent des fibres d’amiante dans l’air Ouvrir le site web Sources possibles d'amiante dans une habitation Conseils et prévention du gouvernement du Québec Ouvrir le site web L'amiante et votre santé Renseignez-vous sur l'amiante, ses risques pour la santé et les façons de réduire votre exposition. Ouvrir le site web FAQ sur l'amiante Le présent document fait partie de la série de documents Réponses SST portants sur l'amiante. Ouvrir le site web Guide CAA-Québec sur l'amiante Guide qui vise à vous aider à rendre votre milieu de vie plus sain. Ouvrir le site web La prévention lors de travaux susceptibles d'émettre des poussières d'amiante Dans le cadre de son mandat, l’ASP Construction a réalisé ce guide de prévention à l’intention des employeurs et des travailleurs du secteur de la construction. Ouvrir le PDF Travaux d'amiante L’ASSTSAS a développé un nouvel outil accessible depuis votre téléphone ou votre ordinateur qui vous permettra d’identifier plus facilement les niveaux de risques cités dans le Code de sécurité pour les travaux de construction, soit faible, modéré ou élevé) selon les tâches à réaliser. Ouvrir le site web

Publications La section Publications regroupe nos dépliants et documents d’information, accessibles en format PDF pour être consultés en ligne ou imprimés. Chaque publication aborde un aspect essentiel de la réalité de l’amiante : comprendre les risques, connaître vos droits et adopter les bons réflexes de prévention. Cliquez sur Voir ce PDF pour télécharger et parcourir le document qui vous intéresse. BIENVENUE Politique de confidentialité de de protection des données personnelles Commencer Dépliant 2024 Découvrez notre mission d’accompagner, informer et défendre les victimes de l’amiante au Québec Ouvrir le PDF Dépliant 2025 Informez-vous sur les dangers toujours actuels de l’amiante et sur les précautions essentielles à prendre lors de travaux Ouvrir le PDF

Notre but Promouvoir la solidarité et l'entraide entre les victimes de l'amiante, qu'elles aient été exposées dans le cours de leur travail, par le contact quotidien avec des travailleurs ayant été exposés à l'amiante, ou dans l’environnement. Notre mission Assister Accompagner les victimes dans la défense de leurs droits afin d'avoir une indemnisation des préjudices subis. Communiquer Informer la population des dangers inhérents à l'exposition aux poussières d'amiante, dans le contexte actuel. Protéger Défendre auprès des pouvoirs publics le droit des victimes à une compensation financière. Fortifier Renforcer et promouvoir les mesures de prévention en milieu de travail et dans l'environnement.

Devenez membre de l’AVAQ! Nous comprenons que l'amiante a eu un impact dévastateur sur votre vie ou celle de vos proches. Votre histoire est précieuse et peut aider à sensibiliser les autres, à soutenir les victimes et à promouvoir la lutte contre l'amiante. Remplir le formulaire d'adhésion Imprimer le formulaire d'adhésion Pourquoi s'impliquer? L’adhésion à l’AVAQ permet d’être informé sur les activités de l’association et sur la problématique de l’amiante au Québec, au Canada et dans le monde. En devenant membre vous pourrez voter à l’assemblée générale, participer aux comités de travail et présenter sa candidature au Conseil d’administration de l’association. Politique de protection des données L’AVAQ s’engage à ne pas partager ou diffuser les renseignements personnels des membres que ce soit leurs nom, adresse courriel ou numéro de téléphone. En tout temps, le membre aura la possibilité de ne plus recevoir l’information de l’association et de retirer son courriel de la liste de distribution. Prêt à payer votre cotisation? Méthodes de paiments Adhésion et cotisation annuelle Veuillez remplir le formulaire ci-dessous afin de nous transmettre vos coordonnées et répondre à quelques questions. Prénom Nom Courriel ou adresse postale Téléphone Pourquoi voulez-vous devenir membre de l'association? Dans quel(s) comité(s) souhaitez-vous vous impliquer ? Comité victimes de l'amiante Comité prévention/d'environnement Conseil d'administration Comité recherche de financement De quelle manière souhaitez-vous payer votre cotisation annuelle (10$)? * Je m'engage à faire un virement bancaire (Interac) Je m'engage à faire un chèque bancaire (par la poste) Envoyer Merci pour votre envoi !

Dépôt de formulaire L'amiante est une substance toxique qui a eu des conséquences dévastatrices sur la santé de nombreuses personnes. Ici, vous trouverez des informations détaillées sur les maladies respiratoires et les cancers liés à l'amiante, tel que le mésothéliome, le cancer du poumon et l'amiantose, ainsi que leurs symptômes, leurs traitements et les mesures de prévention à prendre. Contact information First name* Last name Email* Address Phone Additional information Importation de PDF* Importer un PDF Submit

Obtenir une indemnisation Au travail Dans l'environnement Liste des fonds américains Exposé à l'amiante dans le cadre de votre travail Exposé à l'amiante dans le cadre de votre travail? La CNESST pourrait vous indemniser Votre médecin a diagnostiqué une maladie professionnelle causée par l'amiante? Faites une réclamation à la CNESST. Le délai de latence pour développer une maladie variant de 20 à 40 ans , votre historique professionnel est déterminant dans l'analyse de votre dossier. Si vous avez besoin d'aide pour remplir les formulaires, contactez-nous En savoir plus Attestation médicale ADR lié à l'employeur Annexe à une maladie professionnelle RTR (lié au travailleur) Procédure pour une réclamation Exposé à l'amiante présent dans l'environnement Selon le type de maladie, les fonds américains pourraient vous indemniser (voir ci-dessous). Le bureau de notre conseillère juridique pourrait vous aider à faire votre réclamation En savoir plus Liste des fonds américains Il existe plusieurs fonds américains créés pour indemniser les victimes de l'amiante. Ces fonds ont été établis par des sociétés qui ont été impliquées dans la fabrication ou l'utilisation de produits contenant de l'amiante et qui ont fait faillite en raison des coûts élevés des litiges liés à l'amiante. Voici quelques-uns des principaux fonds d'indemnisation de l'amiante aux États-Unis. Avant de faire une réclamation, s’adresser au bureau Desroches Mongeon Avocats Inc.

Guide d'aide à la décision La présentation ci-dessous constitue un outil de référence conçu pour accompagner l’administration de l’AVAQ dans son processus décisionnel.

Maladies L'amiante est une substance toxique qui a eu des conséquences dévastatrices sur la santé de nombreuses personnes. Ici, vous trouverez des informations détaillées sur les maladies respiratoires et les cancers liés à l'amiante, tel que le mésothéliome, le cancer du poumon et l'amiantose, ainsi que leurs symptômes, leurs traitements et les mesures de prévention à prendre. Télécharger la section 3.1 du Rapport 351 du BAPE Le BAPE est une organisation indépendante chargée d'évaluer les projets et les politiques en matière d'environnement au Québec. Le rapport 351 examine l’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés au Québec. Le mandat de l'INSPQ En 2003, l'INSPQ a reçu le mandat de développer et d’implanter un système de surveillance des expositions à l’amiante au Québec et des maladies qui en découlent. Le Réseau canadien des survivants du cancer Selon l’Association des commissions des accidents du travail du Canada (ACATC), le mésothéliome et les cancers du poumon causés par une exposition à l’amiante sont la première cause de décès liés au travail au Canada. Plaques pleurales Les plaques pleurales, causées par l'amiante, épaississent les membranes pulmonaires, entraînant parfois douleurs thoraciques, difficultés respiratoires et toux. Elles signalent une exposition passée à l'amiante, augmentant le risque de maladies graves. En Europe, il est possible de recevoir une indemnisation si l'on est diagnostiqué avec des plaques pleurales. Cependant, jusqu'à présent, cela n'est pas le cas au Québec. En savoir plus Amiantose L'amiantose est une maladie pulmonaire due à l'exposition à l'amiante, avec fibrose et capacité pulmonaire réduite. Symptômes : respiration sifflante, toux, oppression thoracique et fatigue. Non-cancéreuse, mais complications possibles et risques accrus d'autres affections respiratoires. Source 1 APQ Source 2 INSPQ Cancer du poumon Le cancer pulmonaire grave est causé par l'exposition prolongée à l'amiante. Symptômes : toux persistante, douleurs thoraciques, perte de poids, fatigue. Dépistage précoce et traitement essentiels. Source 1 SCC Source 2 APQ Mésothéliome Le mésothéliome est un cancer rare des membranes protectrices des organes internes, causé principalement par l'amiante. Symptômes : douleur thoracique, toux persistante, fatigue, perte de poids, essoufflements. Diagnostic souvent à un stade avancé. Sensibilisation et dépistage précoce essentiels pour améliorer les chances de survie et les options de traitement. Source 1 SCC Source 2 APQ Source 3 FCM Source 4 RCSC Cancer larynx Le cancer du larynx est une forme de cancer qui affecte la gorge et les cordes vocales. Les symptômes courants incluent une voix enrouée persistante, des difficultés à avaler, une douleur dans la gorge et une toux chronique. Source 1 SCC Source 2 ANSES Autres cancers Les autorités scientifiques et sanitaires ont de plus en plus de preuves que les expositions aux fibres d'amiante causent d'autres types de cancers tels Ovaires Colorectal Pharynx Œsophage Estomac Rectum Foie Ovaires Ovaires

Localisation des bâtiments publics contenant de l'amiante Localisation des bâtiments publics (réseaux de la santé, de l'éducation, des services gouvernementaux) Comment utiliser la carte interactive? Déplacer votre curseur dans la fenêtre où apparaît la carte afin d’interagir avec celle-ci. Vous pouvez utiliser la molette de votre souris en gardant le curseur de la carte afin de changer le niveau du zoom de la carte. Si vous voulez utiliser l’outil de recherche, vous devez mettre la carte en mode plein écran pour avoir accès à son entièreté. En mode plein écran, la carte s'ouvrira dans une nouvelle page web où la légende s'affichera plus en détail et où l'option de recherche sera disponible. *** Il est suggéré de faire votre recherche par l'adresse de l'établissement plutôt que d'utiliser le nom de l’établissement *** Légende À partir de la carte * SST : Santé et sécurité au travail **CNESST : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail Pourquoi une cartographie des bâtiments contenant de l’amiante? Malgré l'interdiction de l'amiante au Canada depuis décembre 2018, ce minerai dangereux ne nous a jamais complètement quitté. De nombreux bâtiments publics et privés ont été construits au cours du siècle dernier et contiennent encore de l'amiante. L'Association pour les victimes de l'amiante du Québec (AVAQ) a créé, au cours de l'été 2024, cette cartographie de plus de 3 700 bâtiments publics contenant de l'amiante. Ce registre en est à ses débuts et par conséquent est appelé à grandir. Créer une cartographie à partir de données fiables et reconnues Après analyse des documents déposés au Bureau d’audiences publiques sur l' environnement (BAPE) en 2020 et liés au rapport 351, les membres de l’exécutif ont choisi de se limiter dans un premier temps à cartographier les bâtiments appartenant à l’État. Nous croyons que les services gouvernementaux du fédéral et du provincial ont une obligation de transparence en matière de gestion sécuritaire des matériaux contenant de l’amiante dans leurs installations. L’inventaire national de l’amiante dans les immeubles fédéraux recense déjà des centaines de bâtiments sans toutefois identifier facilement les organismes et ministères qui les occupent. Trois demandes d’accès à l’information nous ont permis de compléter les données du BAPE et du gouvernement fédéral, pour nous permettre d’atteindre notre objectif de cartographier plus de 3700 bâtiments provinciaux et fédéraux au Québec. S’en servir pour prévenir Notre carte permettra d’informer la population et les travailleurs et travailleuses que des immeubles construits au siècle dernier sont présumés contenir des matériaux composés d’amiante. À l’état inerte, ces matériaux ne présentent pas de risque. Toutefois, avec l’âge des bâtiments et la vétusté de certains, d’importants travaux de rénovation sont nécessaires et doivent respecter la législation et les règlementations en vigueur pour prévenir l’émission et l’inhalation de fibres d’amiante. Nous invitons les gestionnaires de ces immeubles à rendre accessible leur registre indiquant où se trouve l’amiante et de faire connaître l’état des locaux affectés. Nous invitons les travailleurs à exiger de leurs gestionnaires et de leurs représentants et en santé et sécurité au travail d’agir pour mettre en place toutes les mesures préventives associées au niveau de risque. Nous avons inclus au bas de la cartographie quelques ressources qui faciliteront vos actions. Au besoin, un inspecteur de la CNESST pour les établissements relevant de l’État québécois ou un agent d’Emploi et développement social Canada pour les services gouvernementaux du fédéral pourront intervenir si vous constatez l’inaction de votre milieu à prendre en charge ce risque. N’hésitez pas à porter plainte à la CNESST pour protéger votre santé. S’en servir pour être indemnisé Le processus de réclamation auprès de la CNESST exige d’identifier les endroits où le travailleur a été exposé aux poussières d’amiante au cours de sa carrière professionnelle. Comme la durée de latence entre l’inhalation de fibres d’amiante et le développement d’une maladie professionnelle se calcule en décennies, cette cartographie pourrait faciliter l’identification de bâtiments contenant de l’amiante. Par la suite il faudra démontrer que des travaux de rénovation ont libéré des poussières d’amiante. Le témoignage de collègues de travail pourrait faciliter la preuve à soumettre pour obtenir les différentes indemnités selon le moment de la réclamation (avant ou après le décès). Se l’approprier pour la bonifier L’AVAQ vous invite à trouver votre bâtiment sur la cartographie et à bonifier l’information incluse dans sa description en s’appuyant sur des données vérifiables (par exemple : rapport du Comité de santé sécurité ou constat de votre syndicat). Si vous ne trouvez pas le bâtiment que vous cherchez suivez la procédure proposée pour l’ajouter à notre cartographie en complétant la fiche de base d’un bâtiment contenant de l’amiante. L’AVAQ pourra ajouter ce bâtiment après analyse des documents qui accompagnent votre suggestion. Ajoutez vos données au registre *Vous devez vous connecter avec votre adresse courriel afin de remplir le formulaire* Évaluation de l'état de l'amiante avant rénovations L'ASSTSAS a développé une application qui permet d'évaluer le risque d'émission de poussières contaminées par l'amiante lors de l'exécution de travaux. Déterminer le niveau de risque Références utiles Cliquez sur les différents liens pour plus d'information au sujet de la gestion sécuritaire de l'amiante Gestion sécuritaire de l'amiante - CNESST Registre sur la gestion sécuritaire de l'amiante - CNESST La prévention lors de travaux susceptibles d’émettre des poussières d’amiante - ASP Construction L'amiante dans le milieu de travail - CCHST.ca

Notre équipe Le conseil d'administration Secrétaire Trésorier Daniel Legros Daniel s’est joint à l’AVAQ en 2019 car, nouvellement retraité de la CNESST, il voulait conserver un lien avec le domaine de la santé et de la sécurité du travail. En tant que chargé de cours à l’Université de Montréal, Daniel fut interpelé par le dossier de La Presse rapportant un nombre élevé de victimes de la fibre d’amiante chez son employeur. De responsable des médias sociaux à vice-président et maintenant secrétaire-trésorier au Conseil d’administration, Daniel a joué un rôle déterminant en 2022 pour relancer l’AVAQ dans l’actualité et répondre ainsi au besoin d’information des citoyens. Le plan d’action gouvernemental sur l’amiante est au cœur des dossiers qu’il suit avec un grand intérêt. Administratrice Céline Giguère Retraitée du Syndicat canadien de la fonction publique où j'ai travaillé à titre de coordonnatrice du service de santé et de sécurité du travail pendant plus de 15 ans. Mes interventions se sont faites tant au niveau de l’indemnisation que de la prévention J'ai participé aussi à de nombreux travaux de recherche sur le sujet. Administrateur Daniel Green Politicien canadien, environnementaliste et vulgarisateur scientifique. Depuis plus de 30 ans, il se consacre à la problématique des substances toxiques dans l'environnement. Il est reconnu pour sa capacité à vulgariser des concepts scientifiques complexes en écotoxicologie et à sensibiliser le public aux enjeux environnementaux. En tant que consultant pour plusieurs associations environnementales tel que « Société pour vaincre la pollution (SVP) » ou l'AVAQ , il intervient régulièrement sur des questions telles que la contamination de l'environnement, l'amiante et les dangers de la pollution sur la santé publique. Administrateur Marc Robidoux Né à Montréal et déménagé à Murdochville en plein coeur de la Gaspesie à l'âge de 11 ans. J'ai fait mes débuts dans le syndicat à l'âge de 17 ans comme responsable des jeunes durant la grève des Métallos de 9 mois à Murdochville en 1979. Je suis délégué social FTQ depuis plus de 30 ans. Délégué syndical pour L'AFPC Canada depuis 25 ans. J'ai été président de la section locale de Matane pendant 15 ans et co-président syndical du Comité local de santé et sécurité au travail. Je suis aussi intervenant en santé mentale. Aujourd'hui je suis 2ieme VP de ma section locale et membre du comité mixte en santé mentale et en santé et sécurité au travail. Mon père est décédé en 2007 de l'amiantose c'est ma principale motivation à mon implication Administratrice Marie Cajuste Professionnelle du domaine de la santé et des services sociaux comptant plus de vingt ans d'expérience en analyses biomédicales, son bagage académique se compose d'un baccalauréat par cumul, comprenant un certificat en gestion et assurance de la qualité, un mineur en santé et sécurité au travail, ainsi que d'un certificat en relations industrielles. Sa motivation à s'investir au sein de l’AVAQ, découle d'une sensibilisation résultant du vécu d'une collègue universitaire ayant été touchée de près par l'amiantose. Elle désire depuis lors, s'engager dans la sensibilisation et la prévention auprès des travailleurs exposés à l'amiante, en plus d’apporter son soutien aux personnes victimes de l'amiantose. De par sa formation polyvalente et sa passion pour la promotion de la santé et de la sécurité au travail, elle est une actrice engagée, prête à intervenir de manière holistique et à contribuer activement à la mission de l’AVAQ. Administrateur Yv Bonnier Viger Médecin et épidémiologiste reconnu, spécialiste en santé publique et médecine préventive. Il occupe actuellement le poste de directeur régional de santé publique de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine et est professeur à l'Université Laval. Son engagement envers les communautés autochtones, sa lutte contre l'épidémie de sida en Afrique francophone et sa défense de la santé publique sont des éléments clés de sa carrière. Yv Bonnier Viger est également un fervent défenseur de la réduction des inégalités sociales de santé. Son travail et ses contributions ont été récompensés par plusieurs prix et distinctions. Administratrice Diane Parent Diane a joint le ÇA de l’AVAQ en 2024. Elle a débuté sa carrière comme hygiéniste industrielle au sein d’un département de santé communautaire où elle a fait l’identification des risques dans une variété de milieux de travail. Elle en ensuite œuvré au sein de la direction de santé publique de Montréal. En 2002, elle a joint l’équipe de l’ASSTSAS comme directrice générale. Passionnée de santé et sécurité au travail, Diane a toujours eu à cœur la prévention et a travaillé en faveur de milieu de travail plus sain et sécuritaire. Les conseillers Conseiller scientifique Norman King Il a obtenu sa maîtrise en épidémiologie de l'Université McGill en 1978 et a fait une carrière de 35 ans dans le domaine de la santé au travail et de la santé environnementale. Actuellement retraité, il agit comme chargé de cours en santé et sécurité du travail à l'UQAM. Son rôle en tant que conseiller scientifique pour l'AVAQ l'amène à soutenir les victimes de maladies professionnelles causées par l'amiante et leurs familles dans le processus de réclamation pour maladie professionnelle. Il produit des expertises et témoigne en tant qu'expert devant les tribunaux. Il fournit également des informations scientifiques à l'AVAQ pour leurs interventions publiques visant à améliorer l'indemnisation et la prévention des maladies professionnelles causées par l'amiante. Conseillère juridique Sophie Mongeon Avocate spécialisée en défense des accidentés de la route, du travail, relations de travail et assurances invalidités, Sophie est diplômée de l'Université de Montréal et membre du Barreau du Québec depuis 1997. Après avoir été confrontée au décès de son père d'une infection nosocomiale contractée en centre hospitalier, elle est initiée au fonctionnement d’une association afin de militer pour le changement en étant membre de l’Association des victimes des infections nosocomiales (ADVIN). Forte de cette expérience et voulant faire plus que défendre les travailleurs.euses ou Successions de gens souffrant d’une exposition à l’amiante devant les tribunaux elle veut en faire plus et elle se joint, en tant qu'avocate-conseil pour l'Association des victimes de l'amiante (AVAQ), en informant les citoyens de leurs droits. Sophie Mongeon est fréquemment invitée à commenter l'actualité à la télévision et à la radio. Elle est l’animatrice du podcast "À Deux Maîtres" mais elle est surtout reconnue pour les capsules présentées sur TikTok avec 75 000 abonnées et vidéos vus plus de 10 Millions de fois. Son travail acharné a été récompensé par Best Lawyers Magazine et Lawyer Monthly.

Environnement L'amiante a été largement utilisé dans de nombreux secteurs, tels que l'industrie, la construction, l'automobile, et plus encore, ce qui a entraîné une présence répandue de cette substance dangereuse. Cette page vise à vous informer sur les lieux et les contextes où l'amiante peut être présent, afin que vous puissiez mieux comprendre les risques potentiels pour votre santé. Les extraits ci-dessous sont tous tirés du rapport 351 du BAPE. Télécharger le Rapport 351 du BAPE Le BAPE est une organisation indépendante chargée d'évaluer les projets et les politiques en matière d'environnement au Québec. Le rapport 351 examine l’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés au Québec. L'air Dans ce contexte, et considérant que toutes les activités liées à la valorisation des résidus miniers amiantés pourraient entraîner une remise en suspension de fibres d’amiante dans l’air ambiant, il importe de mettre au point une approche permettant d’éviter que d’éventuels travaux, s’ils étaient autorisés, n’entraînent une augmentation de l’exposition des travailleurs et de la population susceptible de porter atteinte à leur santé... En savoir plus L'eau Les impacts des sites miniers d’amiante et des résidus miniers amiantés (RMA) sur les milieux aquatiques sont évalués à partir de critères de la qualité de l’eau ou à l’aide de comparaisons amont/aval de paramètres physicochimiques et autres constituants de l’écosystème. Les valeurs en amont des sites miniers représentent les valeurs de référence ou, en quelque sorte, « le bruit de fond »... En savoir plus Article de la presse L'amiante dans l'eau Les sols Dès le début de l’exploitation des mines d’amiante à la fin du 19 e siècle, et ce, jusqu’à la mise en place de mesures de contrôle des émissions de poussières d’amiante dans les années 1970, celles-ci étaient aéroportées et déposées sur les sols. Ces poussières étaient comparées à de la neige qui s’accumulait sur des conifères, sur le sol et sur différentes surfaces. Celles issues de l’érosion éolienne et des eaux de ruissellement ont également contribué à la contamination des sols. S’ajoute à ces sources de contamination l’utilisation répandue des résidus miniers amiantés (RMA) comme matériaux de remblai... En savoir plus

Lois, règlements, politique et décisions Page rassemblant divers documents juridiques pertinents. Vous y trouverez des articles de lois, des codes, des règlements ainsi que des dossiers liés à la succession et à d'autres sujets de la même catégorie. Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles Cette loi prévoit le régime d'indemnisation des travailleurs en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle. Elle garantit que les travailleurs blessés ou tombant malades dans le cadre de leur emploi bénéficient d'une compensation et d'un soutien appropriés. Ouvrir le PDF Loi sur la santé et la sécurité du travail Ce texte législatif établit les normes et les principes fondamentaux en matière de santé et de sécurité au travail dans la province du Québec. Il vise à prévenir les accidents et les maladies professionnelles en mettant l'accent sur la prévention et la formation. Ouvrir le PDF Règlement sur les maladies professionnelles Ce règlement précise les maladies spécifiques couvertes par le régime d'indemnisation des maladies professionnelles. Il établit les critères pour déterminer l'admissibilité des travailleurs à des prestations en cas de maladie liée à leur travail. Ouvrir le PDF Règlement interdisant l’amiante et les produits contenant de l’amiante Sous réserve des articles 7 à 21, il est interdit d’importer, de vendre ou d’utiliser : a) des fibres d’amiante traitées; b) un produit contenant des fibres d’amiante traitées, sauf si celles-ci proviennent de la dégradation de l’amiante intégré à un produit, à une structure ou à une infrastructure; c) un produit de consommation contenant de l’amiante en quantité supérieure à des traces. Ouvrir le PDF Règlement sur la santé et la sécurité du travail Ce règlement complète la Loi sur la santé et la sécurité du travail en détaillant les mesures spécifiques que les employeurs doivent mettre en place pour assurer la santé et la sécurité de leurs employés Ouvrir le PDF Code de sécurité pour les travaux de construction Ce code définit les normes de sécurité obligatoires pour les chantiers de construction dans la province. Il vise à réduire les risques d'accidents et à garantir un environnement de travail sûr pour les travailleurs de l'industrie de la construction. Ouvrir le PDF Succession de Provost Feu monsieur Réjean Provost, le travailleur, est né en 1937. Il a occupé un emploi de journalier chez Kronos Canada inc., l’employeur, de 1959 jusqu’à ce qu’il prenne sa retraite le 30 octobre 2001, soit de 22 à 64 ans. Le 8 juin 2016, son pneumologue pose le diagnostic d’amiantose pleurale et parenchymateuse aux termes d’une investigation médicale. Le travailleur décède le 15 juin 2017. Ouvrir le PDF Succession de Charland Monsieur Yves Charland, le travailleur, signe, le 7 novembre 2019, une réclamation à la Commission des normes de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail indiquant qu’il est affecté d’un mésothéliome pleural qu’il attribue à une exposition à l’amiante alors qu’il travaillait pour l’Université de Montréal, l’employeur. Il décède le 10 novembre 2019. Ouvrir le PDF Succession de Martel Madame Ginette Martel occupe un emploi d’infirmière auxiliaire entre 1969 et 2009, alors qu’elle prend sa retraite. À compter de 2015, elle ressent d’importantes douleurs thoraciques pour lesquelles un suivi médical est entrepris, un diagnostic de mésothéliome épithélioïde étant finalement posé à l’automne 2016. Ouvrir le PDF Recueil des politiques en matière d’indemnisation et de réadaptation Extraits du Recueil des politiques en matière d’indemnisation et de réadaptation Ouvrir le PDF